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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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le prédécoupé
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

le prédécoupé
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3186150
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/09/2022
le prédécoupé de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque le prédécoupé

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « le prédécoupé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque le prédécoupé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le prédécoupé est expirée depuis le 30 septembre 2022.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - 36 impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507471 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; Vinaigre, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.