Marque expirée - Marque en non vigueur

GASTRONOME BUFFET MINUTE
GASTRONOME DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448572
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018

Présentation de la marque GASTRONOME BUFFET MINUTE

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GASTRONOME BUFFET MINUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZI de l'Hermitage,44150 ANCENIS (dossier no 2357865) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2357865) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GASTRONOME BUFFET MINUTE est expirée depuis le 5 février 2018.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE , OFFRE €XTRA


GASTRONOME DISTRIBUTION Société Anonyme - ZI de l'Hermitage,44150 ANCENIS (dossier no 2357865) - 44150 - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2357865) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2104542 - Publication au BOPI 1998-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357865 - Publication au BOPI 2007-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249869 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261939 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381350 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182596 - Publication au BOPI 1995-03-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.