DOUCE FRANCE LE POULET JAUNE
Présentation de la marque DOUCE FRANCE LE POULET JAUNE
Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE LE POULET JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE FRANCE LE POULET JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE LE POULET JAUNE est expirée depuis le 19 juillet 2021.
GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470807 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10