Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douce France L'Escalope Gourmande
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4059477
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2024
Douce France L\'Escalope Gourmande de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque Douce France L'Escalope Gourmande

Déposée le 9 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Douce France L'Escalope Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Douce France L'Escalope Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce France L'Escalope Gourmande arrivera à expiration en date du 9 janvier 2024.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.