Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE FILET DE POULET
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3133319
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
DOUCE FRANCE FILET DE POULET de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE FILET DE POULET

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE FILET DE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE FILET DE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE FILET DE POULET est expirée depuis le 21 novembre 2021.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480291 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Poulet et plats préparés (ou cuisinés) à base de poulet.