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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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DOUCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94541292
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2024

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCE FRANCE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°259995 - Publication au BOPI 1998-08-11

Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270113 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342325 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°270394 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282865 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2562019 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.De viande, de poisson, de volailles et de gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, protéine pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, ufs à couver; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.