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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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DOUCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1181598
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Renouvellement sans limitation n°2002467 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202121 - Publication au BOPI 2001-07-06

Inscription le 1 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°61808 - Publication au BOPI 1992-04-01

Inscription le 15 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325646 - Publication au BOPI 2001-06-15

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165117 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64238 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282865 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°259995 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°270394 - Publication au BOPI 1999-01-14

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476234 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.