Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DES GASTRONOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque DES GASTRONOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°378438 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190247 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467687 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 3 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405062 - Publication au BOPI 2005-01-03
Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405061 - Publication au BOPI 2005-01-03
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457436 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459974 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13
Errata sur les renouvellements - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Viande, à l'exclusion des viandes de porc, poisson et gibier, extraits de viande, à l'exclusion des viandes de porc;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DES GASTRONOMES"