Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES GASTRONOMES
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640037
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021

Présentation de la marque DES GASTRONOMES

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES GASTRONOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque DES GASTRONOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES GASTRONOMES est expirée depuis le 22 janvier 2021.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°378438 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190247 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467687 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 3 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405062 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405061 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457436 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459974 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, à l'exclusion des viandes de porc, poisson et gibier, extraits de viande, à l'exclusion des viandes de porc;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.