Présentation de la marque COUP DE COEUR DOUCE FRANCE
Déposée le 2 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUP DE COEUR DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque COUP DE COEUR DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546154 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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