Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUP DE COEUR DOUCE FRANCE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3266617
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2024
COUP DE COEUR DOUCE FRANCE de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque COUP DE COEUR DOUCE FRANCE

Déposée le 2 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE COEUR DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque COUP DE COEUR DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP DE COEUR DOUCE FRANCE est expirée depuis le 2 janvier 2024.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546154 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.