Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIC FALLS
GASQUET Sylvie

Numéro de dépôt :
95560884
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque VIC FALLS

Déposée le 28 février 1995 par GASQUET Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIC FALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est GASQUET Sylvie, domicilié(e) Résidence PORT-MADRAS/BAT B. no 29 BAS-DU-FORT, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Sylvie - France.

La marque VIC FALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIC FALLS est expirée depuis le 28 février 2005.


GASQUET Sylvie - Résidence PORT-MADRAS/BAT B. no 29 BAS-DU-FORT, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France


GASQUET Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

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