Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Human Enterprises
M. Garrett Delcourt

Numéro de dépôt :
4010292
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
Human Enterprises de Garrett Delcourt

Présentation de la marque Human Enterprises

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par monsieur Garrett Delcourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Human Enterprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Garrett Delcourt domicilié(e) 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Garrett Delcourt domicilié(e) 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France.

La marque Human Enterprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Human Enterprises est expirée depuis le 6 juin 2023.

Garrett Delcourt a également déposé les autres marques suivantes : doyabiz , doyabiz , ISAAX , Naturally Business , KOOLAB


M. Garrett Delcourt - 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France


M. Garrett Delcourt - 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 26 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641307 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.