Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS GARREC
M. GARREC Gildas, Laurent, Yves

Numéro de dépôt :
3982696
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
FRANCOIS GARREC de GARREC Gildas

Présentation de la marque FRANCOIS GARREC

Déposée le 14 février 2013 par monsieur GARREC Gildas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCOIS GARREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur GARREC Gildas domicilié(e) 15 rue de Meerbusch - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 RUE DE LA MABILAIS, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque FRANCOIS GARREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS GARREC est expirée depuis le 14 février 2023.


M. GARREC Gildas, Laurent, Yves - 15 rue de Meerbusch - 29170 - FOUESNANT - France


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 RUE DE LA MABILAIS, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants de fruits, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, pulpe de fruits, fruits congelés, fruits cristallisés, en cas à base de fruits, salades de fruits ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, caramels (bonbons), en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, pastilles (confiserie), pralines, sucrerie, sucre candi, tartes, tourtes, chocolaterie, bonbons, pâte à tartiner ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants de fruits, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, pulpe de fruits, fruits congelés, fruits cristallisés, en cas à base de fruits, salades de fruits, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, caramels (bonbons), en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, pastilles (confiserie), pralines, sucrerie, sucre candi, tartes, tourtes, chocolaterie, bonbons, pâte à tartiner ; organisation et conduite de conférences, foires et congrès à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de bars, café-restaurants, cafétérias, restaurant libre-service, service de traiteurs, services de restauration (alimentation).