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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD
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ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE
GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1352977
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque ALSACE

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARNIER PONSONNET-VUILLARD domicilié(e) DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE est expirée depuis le 30 avril 1996.

GARNIER PONSONNET-VUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLARLUX , MEXICO , SILIGOM , CLARFIX , DINADRESS , DREI AHREN , EUROPE , SELF-CLOS EVA , PAXEL , ROUTAGE LABEL


GARNIER PONSONNET-VUILLARD, société anonyme - DAVEZIEUX, 07100 ANNONAY. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, librairie, papeterie, imprimerie, enveloppes, cachets, étuis et autres emballages en papier et carton en prépondérance.