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Marques déposées par GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE"
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LA FRANCE SINISTRÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE SINISTRÉE
GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE"

Numéro de dépôt :
1173349
Date de dépôt :
23/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA FRANCE SINISTRÉE

Déposée le 23 juin 1981 par GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE SINISTRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE" domicilié(e) 4, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque LA FRANCE SINISTRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA FRANCE SINISTRÉE est expirée depuis le 23 juin 1991.

GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : TAM-TAM BOEING , DEMI-TOUR... DROITE


GARDINIER Jean-Paul "LE FRANCE" - 4, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Imprimés, journaux et périodiques, livres. Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.