Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMUS L'ECONOMIE DES PAYS OECONOMUS
GARDÊRE MICHEL, JOSÉ, MARIE, PIERRE

Numéro de dépôt :
99778926
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque ECONOMUS L'ECONOMIE DES PAYS OECONOMUS

Déposée le 1 mars 1999 par GARDÊRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONOMUS L'ECONOMIE DES PAYS OECONOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est GARDÊRE MICHEL, JOSÉ, MARIE, PIERRE, domicilié(e) LA CAPELETTE, 47550 BOÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL GARDÈRE - France.

La marque ECONOMUS L'ECONOMIE DES PAYS OECONOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMUS L'ECONOMIE DES PAYS OECONOMUS est expirée depuis le 1 mars 2009.


GARDÊRE MICHEL, JOSÉ, MARIE, PIERRE - LA CAPELETTE, 47550 BOÉ - France


MICHEL GARDÈRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits de l'imprimerie magazines Editions de livres de revues, de magazines.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.