Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AGRUMES DE PROVENCE
GARCIN Jean Claude

Numéro de dépôt :
1631081
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2008
LES AGRUMES DE PROVENCE de GARCIN Jean Claude

Présentation de la marque LES AGRUMES DE PROVENCE

Déposée le 27 décembre 1988 par la société GARCIN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AGRUMES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GARCIN Jean Claude domicilié(e) Mas St Anthelme, 30131 PUJAUT (dossier no 2128697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 934 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARCIN Jean Claude domicilié(e) (dossier no 2128697) - France.

La marque LES AGRUMES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AGRUMES DE PROVENCE est expirée depuis le 27 décembre 2008.

GARCIN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE ST ANTHELME


GARCIN Jean Claude - Mas St Anthelme, 30131 PUJAUT (dossier no 2128697) - France - SIREN 417934320


Monsieur GARCIN Jean Claude - (dossier no 2128697) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1998 n°2128697 - Publication au BOPI 1998-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Produits agricoles, horticoles, plantes et fleurs naturelles