Marque expirée - Marque en non vigueur

H. COM
GARCIA-COTTE Chantal
GARCIA-COTTE Alain

Numéro de dépôt :
98759765
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque H. COM

Déposée le 16 novembre 1998 par GARCIA-COTTE Chantal et GARCIA-COTTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H. COM »

Les déposants sont GARCIA-COTTE Chantal domicilié(e) 5 et 7 Rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France et GARCIA-COTTE Alain domicilié(e) 5 et 7 rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal et Alain GARCIA-COTTE domicilié(e) 5 et 7 Rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H. COM est expirée depuis le 16 novembre 2018.


GARCIA-COTTE Chantal - 5 et 7 Rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France

GARCIA-COTTE Alain - 5 et 7 rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France


Chantal et Alain GARCIA-COTTE - 5 et 7 Rue aux Prêtres,77650 SAVINS (dossier no 2387276) - 77650 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387276 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Appareils pour l'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, cédéroms, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Publicité. Distribution de prospectus. Conseils administratifs et commerciaux aux entreprises. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publication de textes publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Service de transmission d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (internet). Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Conception de logos. Service de dessinateur d'arts graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.