HEAVEN
Présentation de la marque HEAVEN
Déposée le 24 juin 1994 par la société Gap (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEAVEN est expirée depuis le 24 juin 2024.
Gap (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2265031 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555943 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15