Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY GAP
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie

Numéro de dépôt :
93495290
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2023

Présentation de la marque BABY GAP

Déposée le 6 décembre 1993 par la société Gap (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque BABY GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY GAP est expirée depuis le 6 décembre 2023.

Gap (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : GAPSTRETCH , GAPSHIELD , GAP , GAP , GAP SHOES , GAP ATHLETIC , HEAVEN , INDUSTRIAL STANDARD , SO PINK , DREAM


Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis


Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP - 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245628 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523715 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 13 avril 2012 - Changement d'adresse n°573710 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2537061 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629731 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël