Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE
M. GANGOTENA ALFREDO

Numéro de dépôt :
4285562
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE de GANGOTENA ALFREDO

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE

Déposée le 6 juillet 2016 par monsieur GANGOTENA ALFREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur GANGOTENA ALFREDO domicilié(e) APT 17 B, 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

GANGOTENA ALFREDO a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA MOUTTE


M. GANGOTENA ALFREDO - APT 17 B, 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW YORK - États-Unis


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation Côtes de Provence ; vins bénéficiant de l'indication Géographique Protégée « Var » ; vins bénéficiant de l'indication Géographique Protégée « maures » ; vins bénéficiant de l'indication Géographique Protégée « Méditerranée » ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; champagne ; mousseux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de publicité pour la promotion de boissons ; services de publicité pour la promotion de boissons alcoolisées ; services de vente au détail ou en gros de préparations pour la confection de boissons ; services d'approvisionnement en boissons alcoolisées pour des tiers (services d'achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente en gros ou au détail des produits suivants : bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; ateliers ludiques ; billetterie (divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres et autres publications ; production de films et autres visuels ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions, symposiums, séminaires, de spectacles, à buts culturels, éducatifs, ludiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; événements de dégustation de vins à des fins de formation ; événements de dégustation de vins à des fins d'éducation ; événements de dégustation de vins à des fins de divertissement ;

Services de restauration (alimentation et boisson) ; services de dégustation de boissons alcoolisées ; services de dégustation de boissons non alcoolisées ; services de dégustation de vins ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas et boissons), services de traiteurs (aliments et boissons) ; hôtellerie ; location de distributeurs de boissons ; approvisionnement en aliments et boissons ; services de préparation de nourriture et boissons ; organisation de réceptions de mariage (nourriture et boissons) ; services de mise à disposition de boissons et d'aliments ; services d'informations concernant la préparation d'aliments et de boissons.