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Marques déposées par monsieur GANGOTENA ALFREDO
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CHÂTEAU LA MOUTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LA MOUTTE
M. GANGOTENA ALFREDO

Numéro de dépôt :
4285569
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
CHÂTEAU LA MOUTTE de GANGOTENA ALFREDO

Présentation de la marque CHÂTEAU LA MOUTTE

Déposée le 6 juillet 2016 par monsieur GANGOTENA ALFREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA MOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur GANGOTENA ALFREDO domicilié(e) APT 17 B, 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU LA MOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA MOUTTE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

GANGOTENA ALFREDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VIGNES CHÂTEAU LA MOUTTE


M. GANGOTENA ALFREDO - APT 17 B, 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - États-Unis


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation Côtes de Provence ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; champagne ; mousseux.