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Marques déposées par GAMON Marie-Danielle
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ELITYS CONSEIL RELATIONNEL - LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITYS CONSEIL RELATIONNEL - LOISIRS
GAMON Marie-Danielle

Numéro de dépôt :
97662585
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque ELITYS CONSEIL RELATIONNEL - LOISIRS

Déposée le 30 janvier 1997 par GAMON Marie-Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ELITYS CONSEIL RELATIONNEL - LOISIRS »

Le déposant est GAMON Marie-Danielle domicilié(e) 103 Rue de Flore,72000 LE MANS (dossier no 2340751) - 72000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Danielle GAMON domicilié(e) 103 Rue de Flore,72000 LE MANS (dossier no 2340751) - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITYS CONSEIL RELATIONNEL - LOISIRS est expirée depuis le 30 janvier 2017.


GAMON Marie-Danielle - 103 Rue de Flore,72000 LE MANS (dossier no 2340751) - 72000 - France


Marie-Danielle GAMON - 103 Rue de Flore,72000 LE MANS (dossier no 2340751) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340751 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 20 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442488 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244257 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°244256 - Publication au BOPI 1997-10-15

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

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