Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.)
GAMLEN INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
1632098
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2000

Présentation de la marque COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.)

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAMLEN INDUSTRIES domicilié(e) 62/70 Rue Yvan Tourgueneff, 78380 BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BELLEC - France.

La marque COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTION DEPOSIT SPRAY (C.D.S.) est expirée depuis le 10 décembre 2000.

GAMLEN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : DETERCLEAN , FLUIDOGEL , GAMLEN IMPACT , GAMLENOL N.S. (no smoke) , GI , RAMOCLEAN , CLARIFO , GAMLEN , CA No 1 , GAMLEN DIESELOL


GAMLEN INDUSTRIES S.A. - 62/70 Rue Yvan Tourgueneff, 78380 BOUGIVAL - France


Mr. BELLEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Produit chimique destiné à l'industrie, la Marine, l'agriculture et les usages domestiques. Préparation pour traitement de surface

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).