Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUZELLE
Galzin Christian
Koziello Edwige

Numéro de dépôt :
98749037
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque TOUZELLE

Déposée le 2 septembre 1998 par Galzin Christian et Koziello Edwige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « TOUZELLE »

Les déposants sont Galzin Christian domicilié(e) Le Rouquet,12230 SAINTE EULALIE DE CERNON (dossier no 2385899) - 12230 - France et Koziello Edwige domicilié(e) 3 rue des Calanques,20250 CORTE (dossier no 2385899) - 20250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edwige Koziello domicilié(e) 3 rue des Calanques,20250 CORTE (dossier no 2385899) - 20250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUZELLE est expirée depuis le 2 septembre 2018.


Galzin Christian - Le Rouquet,12230 SAINTE EULALIE DE CERNON (dossier no 2385899) - 12230 - France

Koziello Edwige - 3 rue des Calanques,20250 CORTE (dossier no 2385899) - 20250 - France


Edwige Koziello - 3 rue des Calanques,20250 CORTE (dossier no 2385899) - 20250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286236 - Publication au BOPI 1999-10-11

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385899 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.