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Marques déposées par monsieur Galmard Arthur
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Honoré Luce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Honoré Luce
M. Galmard Arthur

Numéro de dépôt :
4313422
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
Honoré Luce de Galmard Arthur

Présentation de la marque Honoré Luce

Déposée le 9 novembre 2016 par monsieur Galmard Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Honoré Luce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Galmard Arthur domicilié(e) 22 rue de la Solle, Hameau Le Poil - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Galmard Arthur domicilié(e) Hameau Le Poil, 22 RUE de la Solle - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France.

La marque Honoré Luce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Honoré Luce arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


M. Galmard Arthur - 22 rue de la Solle, Hameau Le Poil - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France


M. Galmard Arthur - Hameau Le Poil, 22 RUE de la Solle - 21200 - MONTAGNY-LES-BEAUNE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706735 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.