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Marques déposées par monsieur GALLAND PATRICK
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ABC.Franchise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC.Franchise
M. GALLAND PATRICK, Agissant pour le compte de la société ABC.Franchise en cours de formation

Numéro de dépôt :
3953281
Date de dépôt :
14/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022
ABC.Franchise de GALLAND PATRICK

Présentation de la marque ABC.Franchise

Déposée le 14 octobre 2012 par monsieur GALLAND PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ABC.Franchise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur GALLAND PATRICK domicilié(e) 2 RUE COLETTE - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLAND PATRICK domicilié(e) 2 RUE COLETTE - 49000 - ANGERS - France.

La marque ABC.Franchise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC.Franchise est expirée depuis le 14 octobre 2022.


M. GALLAND PATRICK, Agissant pour le compte de la société ABC.Franchise en cours de formation - 2 RUE COLETTE - 49000 - ANGERS - France


M. GALLAND PATRICK - 2 RUE COLETTE - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605393 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.