AMBER LEAF
Présentation de la marque AMBER LEAF
Déposée le 4 décembre 1998 par la société étrangère JT INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBER LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMBER LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMBER LEAF arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.
JT INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388305 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443745 - Publication au BOPI 2006-11-09
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 17 mai 2016 - Changement d'adresse n°669848 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699900 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05