Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBER LEAF
GALLAHER LIMITED société de droit anglais

Numéro de dépôt :
98763491
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque AMBER LEAF

Déposée le 4 décembre 1998 par la société étrangère GALLAHER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBER LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la société étrangère GALLAHER LIMITED domicilié(e) Members Hill, Brooklands Road Weybridge,Royaume-Uni (dossier no 2388305) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2388305) - 75008 - France.

La marque AMBER LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBER LEAF est expirée depuis le 4 décembre 2018.

GALLAHER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ENCOUNTER , GRANGE , ORIENT EXPRESS , KENSITAS , GALA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , KENSITAS CLUB , ROLLED GOLD , (Marque figurative)


GALLAHER LIMITED société de droit anglais - Members Hill, Brooklands Road Weybridge,Royaume-Uni (dossier no 2388305) - Royaume-Uni


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2388305) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388305 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443745 - Publication au BOPI 2006-11-09

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 17 mai 2016 - Changement d'adresse n°669848 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Tabac manufacturé ou non ; substances pour fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac (non à usage médical) ; tabac à priser ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; papier à cigarette ; tubes à cigarettes (étuis non en métaux précieux) ; cigarettes et allumettes.