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Marques déposées par monsieur GAGET Louis (nationalité farncaise
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DOMAINE LILOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LILOU
Mr GAGET Louis (nationalité farncaise)

Numéro de dépôt :
1597352
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2000

Présentation de la marque DOMAINE LILOU

Déposée le 11 juin 1990 par monsieur GAGET Louis (nationalité farncaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LILOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAGET Louis (nationalité farncaise domicilié(e) Les Fossés, 69460 ODENASMadame GAGET Colette née COTTET (nationalité francaise),Les Fossés, 69460 ODENAS - France.

La marque DOMAINE LILOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LILOU est expirée depuis le 11 juin 2000.


Mr GAGET Louis (nationalité farncaise) - Les Fossés, 69460 ODENASMadame GAGET Colette née COTTET (nationalité francaise),Les Fossés, 69460 ODENAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée BROUILLY et COTE DE BROUILLY provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE LILOU