Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVOLAIX
Monsieur Gaétan TORTORA

Numéro de dépôt :
1006384
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROVOLAIX

Déposée le 18 janvier 1977 par monsieur Gaétan TORTORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROVOLAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gaétan TORTORA domicilié(e) route de Galle Campagne Foudon 13100 AIX EN PROVENCE. - France.

La marque PROVOLAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROVOLAIX est expirée depuis le 18 janvier 1987.

Gaétan TORTORA a également déposé les autres marques suivantes : MUSAREL , MUSAREL


Monsieur Gaétan TORTORA - route de Galle Campagne Foudon 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Produits laitiers.