Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Coussins d'Émilie
GAELLE GALLAND
EMILIE DAMAS

Numéro de dépôt :
3815455
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
Les Coussins d\'Émilie de GAELLE GALLAND

Présentation de la marque Les Coussins d'Émilie

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par GAELLE GALLAND et EMILIE DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Coussins d'Émilie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont GAELLE GALLAND domicilié(e) 35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY - 06000 - NICE - France et EMILIE DAMAS domicilié(e) 61 RUE GUYNEMER - 21600 - LONGVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAELLE GALLAND domicilié(e) 35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY - 06000 - NICE - France.

La marque Les Coussins d'Émilie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Coussins d'Émilie est expirée depuis le 18 mars 2021.


GAELLE GALLAND - 35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY - 06000 - NICE - France

EMILIE DAMAS - 61 RUE GUYNEMER - 21600 - LONGVIC - France


GAELLE GALLAND - 35 AVENUE MARECHAL LYAUTEY - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Coussins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).