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Marques déposées par la société GAEL Clos de la Fare
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Vignobles MEGIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles MEGIER
GAEL Clos de la Fare

Numéro de dépôt :
3246135
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/09/2013
Vignobles MEGIER de GAEL Clos de la Fare

Présentation de la marque Vignobles MEGIER

Déposée le 17 septembre 2003 par la société GAEL Clos de la Fare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Vignobles MEGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la société GAEL Clos de la Fare domicilié(e) Rue des Cinq cents,30330 Cavillargues - 30330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 284 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MEGIER domicilié(e) Rue des Cinq cents,30330 Cavillargues - 30330 - France.

La marque Vignobles MEGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles MEGIER est expirée depuis le 17 septembre 2013.


GAEL Clos de la Fare - Rue des Cinq cents,30330 Cavillargues - 30330 - France - SIREN 382284727


Mr MEGIER - Rue des Cinq cents,30330 Cavillargues - 30330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Vin de pays et vin d'appellation d'origine controlée Côtes-du-Rhône et Côtes-du-Rhône Village provenant de l'exploitation exactement denommée. “ Vignobles MEGIER ”.