Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO
GAEC ROCHELLES (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1644479
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/11/1998
ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO de GAEC ROCHELLES (G.A.E.C

Présentation de la marque ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO

Déposée le 4 novembre 1988 par GAEC ROCHELLES (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC ROCHELLES (G.A.E.C.), domicilié(e) Les Rochelles Sainte Gemmes sur Loire, 49000 Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEPINE - France.

La marque ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHELLES LE COUP DE MAIN BIO est expirée depuis le 4 novembre 1998.


GAEC ROCHELLES (G.A.E.C.) - Les Rochelles Sainte Gemmes sur Loire, 49000 Angers - France


DELEPINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Fruits et légumes frais provenant de l'agriculture biologique