Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN
GAEC PLANTEVIN PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
95603236
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN

Déposée le 11 décembre 1995 par la société GAEC PLANTEVIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société GAEC PLANTEVIN PERE ET FILS domicilié(e) 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 185 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTEVIN PHILIPPE - France.

La marque DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN est expirée depuis le 11 décembre 2005.


GAEC PLANTEVIN PERE ET FILS - 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France - SIREN 342185576


PLANTEVIN PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PHILIPPE PLANTEVIN