Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC du Bois de Boulle
/
La Ferme du Bois de Boulle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme du Bois de Boulle
GAEC du Bois de Boulle, GAEC

Numéro de dépôt :
4009633
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
La Ferme du Bois de Boulle de GAEC du Bois de Boulle

Présentation de la marque La Ferme du Bois de Boulle

Déposée le 29 mai 2013 par la société GAEC du Bois de Boulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Ferme du Bois de Boulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société GAEC du Bois de Boulle domicilié(e) 20 Allée du Bois de Boulle - 44420 - LA TURBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 886 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Bois de Boulle, M. Macé Gérard domicilié(e) 20 Allée du Bois de Boulle - 44420 - LA TURBALLE - France.

La marque La Ferme du Bois de Boulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Bois de Boulle est expirée depuis le 29 mai 2023.


GAEC du Bois de Boulle, GAEC - 20 Allée du Bois de Boulle - 44420 - LA TURBALLE - France - SIREN 317886034


GAEC du Bois de Boulle, M. Macé Gérard - 20 Allée du Bois de Boulle - 44420 - LA TURBALLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ; L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.