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Marques déposées par gaec de pauliac
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Le Chêne du Prince
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chêne du Prince
gaec de pauliac, gaec

Numéro de dépôt :
3723212
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2020
Le Chêne du Prince de gaec de pauliac

Présentation de la marque Le Chêne du Prince

Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par gaec de pauliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chêne du Prince » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est gaec de pauliac, gaec domicilié(e) cournou 46140 St Vincent Rive d'Olt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec de pauliac domicilié(e) cournou 46140 St Vincent Rive d'Olt - France.

La marque Le Chêne du Prince a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chêne du Prince est expirée depuis le 22 mars 2020.

gaec de pauliac a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Prince


gaec de pauliac, gaec - cournou 46140 St Vincent Rive d'Olt - France


gaec de pauliac - cournou 46140 St Vincent Rive d'Olt - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 octobre 2019 - Changement de forme juridique n°771677 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30

Vins.