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Marques déposées par la société GAEC de la Planchette
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Ferme du Petit Chêne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme du Petit Chêne
GAEC de la Planchette, GAEC

Numéro de dépôt :
4026732
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2023
Ferme du Petit Chêne de GAEC de la Planchette

Présentation de la marque Ferme du Petit Chêne

Déposée par voie électronique le 13 août 2013 par la société GAEC de la Planchette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme du Petit Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la société GAEC de la Planchette domicilié(e) 7 rue La Planchette - 02170 - Esqueheries - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 820 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de la Planchette, M. Bruno Meura domicilié(e) 7 rue La Planchette - 02170 - Esqueheries - France.

La marque Ferme du Petit Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme du Petit Chêne est expirée depuis le 13 août 2023.

GAEC de la Planchette a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de la Planchette


GAEC de la Planchette, GAEC - 7 rue La Planchette - 02170 - Esqueheries - France - SIREN 437820095


GAEC de la Planchette, M. Bruno Meura - 7 rue La Planchette - 02170 - Esqueheries - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.