Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ARTISOU
Numéro de dépôt :
3457223
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
Présentation de la marque L'ARTISOU
Déposée le 16 octobre 2006 par la société GAEC de l'ARTISOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISOU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISOU est expirée depuis le 16 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47