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Marques déposées par la société GAEC ALBERT MANN
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CLOS DE LA FAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA FAILLE
GAEC ALBERT MANN, GAEC

Numéro de dépôt :
3177269
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/07/2022
CLOS DE LA FAILLE de GAEC ALBERT MANN

Présentation de la marque CLOS DE LA FAILLE

Déposée le 30 juillet 2002 par la société GAEC ALBERT MANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CLOS DE LA FAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société GAEC ALBERT MANN domicilié(e) 13 RUE DU CHATEAU - 68920 - WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 446 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC ALBERT MANN domicilié(e) 13 RUE DU CHATEAU - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque CLOS DE LA FAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA FAILLE est expirée depuis le 30 juillet 2022.

GAEC ALBERT MANN a également déposé les autres marques suivantes : LES SAINTES CLAIRES , BARON DE CASTEX , Albert MANN , GRAND H , GRAND P


GAEC ALBERT MANN, GAEC - 13 RUE DU CHATEAU - 68920 - WETTOLSHEIM - France - SIREN 341446649


GAEC ALBERT MANN - 13 RUE DU CHATEAU - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495285 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Vins à appellation Alsace contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation dénommée Clos de la Faille.