Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTEURS DES VIGNES
GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective)

Numéro de dépôt :
97675895
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque SENTEURS DES VIGNES

Déposée le 25 avril 1997 par la société GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENTEURS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective domicilié(e) 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 446 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SENTEURS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS DES VIGNES est expirée depuis le 25 avril 2007.

GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES BARTHELME


GAEC Albert MANN (Groupement Agricole d'Exploitation Collective) - 13 rue du Château, 68920 WETTOLSHEIM - France - SIREN 341446649


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Vins d'Alsace et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)