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Marques déposées par monsieur GADEA Pierre-Alain
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Le Petit Caladois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Caladois
M. GADEA Pierre-Alain

Numéro de dépôt :
4052717
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
Le Petit Caladois de GADEA Pierre-Alain

Présentation de la marque Le Petit Caladois

Déposée le 6 décembre 2013 par monsieur GADEA Pierre-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Petit Caladois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur GADEA Pierre-Alain domicilié(e) 450 route de la venerie - 69400 - GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GADEA Pierre-Alain domicilié(e) 450 route de la venerie - 69400 - GLEIZE - France.

La marque Le Petit Caladois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Caladois est expirée depuis le 6 décembre 2023.


M. GADEA Pierre-Alain - 450 route de la venerie - 69400 - GLEIZE - France


M. GADEA Pierre-Alain - 450 route de la venerie - 69400 - GLEIZE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

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