Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tonnerre de Belt
Mme Gâcon-Mégoz Amélie
M. Peyraverney Guillaume

Numéro de dépôt :
4074896
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2024
Tonnerre de Belt de Gâcon-Mégoz Amélie

Présentation de la marque Tonnerre de Belt

Déposée le 10 mars 2014 par madame Gâcon-Mégoz Amélie et monsieur Peyraverney Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tonnerre de Belt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Les déposants sont madame Gâcon-Mégoz Amélie domicilié(e) 26 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France et monsieur Peyraverney Guillaume domicilié(e) 146 place des Pasquiers - 69220 - LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gâcon-Mégoz Amélie domicilié(e) 26 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France.

La marque Tonnerre de Belt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonnerre de Belt est expirée depuis le 10 mars 2024.


Mme Gâcon-Mégoz Amélie - 26 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France

M. Peyraverney Guillaume - 146 place des Pasquiers - 69220 - LANCIE - France


Mme Gâcon-Mégoz Amélie - 26 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Cuir et imitations du cuir ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Ceintures (habillement).