Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame GABRIELLE MIRBEAU
/
ART ICULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ICULE
Mme. GABRIELLE MIRBEAU

Numéro de dépôt :
4050128
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
ART ICULE de GABRIELLE MIRBEAU

Présentation de la marque ART ICULE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par madame GABRIELLE MIRBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART ICULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame GABRIELLE MIRBEAU domicilié(e) 93 av. P. Brossolette - 94170 - LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GABRIELLE MIRBEAU domicilié(e) 93 av. P. Brossolette - 94170 - LE PERREUX - France.

La marque ART ICULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ICULE est expirée depuis le 26 novembre 2023.


Mme. GABRIELLE MIRBEAU - 93 av. P. Brossolette - 94170 - LE PERREUX - France


Mme. GABRIELLE MIRBEAU - 93 av. P. Brossolette - 94170 - LE PERREUX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.