Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIAU
Gabriel DE CLERCK

Numéro de dépôt :
1471200
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998

Présentation de la marque PATRIAU

Déposée le 15 juin 1988 par Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gabriel DE CLERCK, domicilié(e) 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK Nord. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DE CLERCK - France.

La marque PATRIAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIAU est expirée depuis le 15 juin 1998.

Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes : CLERFON , DORTA , DEKA , PASTRIAU PELURE D OIGNON , DORTA , AUBADE , TRIOLET , CHANCEL , PATRIAU , CLERGAZ


Gabriel DE CLERCK - 54, rue Notre Dame, 59190 HAZEBROUCK Nord. - France


Michel DE CLERCK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

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