Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORTA
Gabriel DE CLERCK

Numéro de dépôt :
1054691
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DORTA

Déposée le 22 juin 1978 par Gabriel DE CLERCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gabriel DE CLERCK domicilié(e) 54, rue Notre-Dame 59190 - HAZEBROUCK (Nord) - France.

La marque DORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DORTA est expirée depuis le 22 juin 1988.

Gabriel DE CLERCK a également déposé les autres marques suivantes : CLERFON , DEKA , PASTRIAU PELURE D OIGNON , DORTA , AUBADE , TRIOLET , CHANCEL , PATRIAU , CLERGAZ , ROCADE


Gabriel DE CLERCK - 54, rue Notre-Dame 59190 - HAZEBROUCK (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres bois sons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.