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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G7
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SEVENITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVENITY
G7, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4248576
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
SEVENITY de G7

Présentation de la marque SEVENITY

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVENITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G7 domicilié(e) 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque SEVENITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVENITY arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

G7 a également déposé les autres marques suivantes : COPAG7 , G7 , TAXIS G7 , INFO MATIN , HANDICAB , LadyCab , GREENCAB , TAXIS G7 PASSE AU VERT , LE CLUB G7 , LE CLUB G7 AFFAIRES


G7, Société par Actions Simplifiée - 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 22 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691549 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

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