Marque renouvelée - Marque en vigueur

HANDICAB
G7, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3622857
Date de dépôt :
15/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2029
HANDICAB de G7

Présentation de la marque HANDICAB

Déposée le 15 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) G7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G7 domicilié(e) 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque HANDICAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDICAB arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

G7 a également déposé les autres marques suivantes : COPAG7 , G7 , TAXIS G7 , INFO MATIN , LadyCab , GREENCAB , TAXIS G7 PASSE AU VERT , LE CLUB G7 , LE CLUB G7 AFFAIRES , G7 SUD


G7, Société Anonyme - 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712074 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, radio, radio-téléphones, téléphones portables et fixes, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau notamment véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau adaptées aux personnes handicapées ; pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, tuyaux et silencieux d'échappement, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs, boîtes de vitesse et leurs différents éléments.

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.

Télécommunications, communications radiophoniques, téléphoniques. Radiodiffusion. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Location d'appareils de télécommunications, locations d'appareils pour la transmission de messages, location de téléphone, transmission de messages.

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport, tous ces services étant destinés notamment aux personnes handicapées.