Marque enregistrée - Marque en vigueur

G7
G7, société anonyme

Numéro de dépôt :
4294429
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2026
G7 de G7

Présentation de la marque G7

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par la Société Anonyme (SA) G7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G7 domicilié(e) 22/28 Rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque G7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G7 arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

G7 a également déposé les autres marques suivantes : COPAG7 , TAXIS G7 , INFO MATIN , HANDICAB , LadyCab , GREENCAB , TAXIS G7 PASSE AU VERT , LE CLUB G7 , LE CLUB G7 AFFAIRES , G7 SUD


G7, société anonyme - 22/28 Rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Parties constitutives d`automobiles, à savoir courroies ; éléments de moteurs pour véhicules terrestres, à savoir carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres ;

Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électroniques, à savoir composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ou par eau, parties constitutives d'automobiles, à savoir parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteurs pour véhicules terrestres, à savoir boîtes de vitesses et leurs parties constitutives ;

Publicité, diffusion d'annonces publicitaire. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ;

Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transport de fret, transport de marchandises et distribution de colis et courrier, transport en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, informations en matière de transport, renseignement et information, assistance téléphonique et par Internet en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.