Déposée le 24 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) G7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « G7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G7 domicilié(e) 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque G7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G7, Société Anonyme - 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671297 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties et éléments d'automobiles à savoir : carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres à savoir boîtes de vitesse et leurs différents éléments.
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