Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNNY DOG
Numéro de dépôt :
1408349
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1997
Présentation de la marque SUNNY DOG
Déposée le 14 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) G. SOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNNY DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY DOG est expirée depuis le 14 mai 1997.
G. SOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42