Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNNY
Numéro de dépôt :
1275547
Date de dépôt :
12/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1994
Présentation de la marque SUNNY
Déposée le 12 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) G. SOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 12 juin 1994.
G. SOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48